Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT
/
PULSOMATIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PULSOMATIC
SARL INNOSANIT

Numéro de dépôt :
3686801
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
PULSOMATIC de INNOSANIT

Présentation de la marque PULSOMATIC

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSOMATIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE - 59600 - MAUBEUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 814 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE - 59600 - MAUBEUGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSOMATIC est expirée depuis le 26 octobre 2019.

INNOSANIT a également déposé les autres marques suivantes : BROYEUR PLUS , INNOSANIT , BROYEUR SERVICE


SARL INNOSANIT - RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE - 59600 - MAUBEUGE - France - SIREN 498814649


SARL INNOSANIT - RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE - 59600 - MAUBEUGE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires.